top of page

Bagad ar Pluñv Paün

Association loi de 1901 reconnue d'intérêt général, fondée le 8 juin 2019

Annonce au Journal Officiel, parue le 22 juin 2019 : cliquer ici

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W441006185

Numéro SIREN : 853 930 170  |  Numéro SIRET : 853 930 170 00024

Propriété du site

Le présent site est la propriété de l'association « Bagad ar Pluñv Paün ».

Adresse postale : Bagad ar Pluñv Paün, 5 L'Hôtel Garet, 44290 Pierric.

Siège social : Mairie de Jans, 8 place de l'Église, 44170 Jans.

Tél. 07 66 56 12 18.

Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication : Ronan JÉGO-AQUILINA, Président de l'association.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par : Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A. Francois Boulevard, 6th Floor, San Francisco, CA, 94158, USA.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, documents téléchargeables, vidéos, animations, sons, logos, pictogrammes et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété de l'association à l’exception des marques, logos ou contenus libres de droits ou appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

​

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord de l'association « Bagad ar Pluñv Paün ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

​

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de BappziK.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. L’ouverture de BappziK.com au sein d’un cadre (framing) est interdite sauf autorisation expresse et préalable de l'association « Bagad ar Pluñv Paün ».

​

L'association « Bagad ar Pluñv Paün » se dégage de toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que l'association cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Protection des données personnelles

Le consentement de l’internaute est expressément demandé avant la validation des formulaires. Le stockage de ces données, d’un (1) an maximum, conserve expressément l’accord, le nom et l’adresse IP, en plus des données spécifiques aux formulaires.

​

Les formulaires mentionnent clairement le caractère obligatoire ou non des champs. Seul le service commanditaire du formulaire est destinataire des soumissions.

​

Aucun transfert de données à caractère personnel n’est effectué vers un organisme tiers, qu’il soit dans ou hors l’Union européenne.

​

Conformément à la loi « Informatiques et libertés » (loi du 6 janvier 1978) et au Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD », règlement n° 2016/679) en vigueur depuis le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données personnelles vous concernant.

​

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données par courriel, ou encore par voie postale à : Bagad ar Pluñv Paün, 5 L'Hôtel Garet, 44290 Pierric.

Confidentialité

En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent.

​

Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site et permettre des statistiques de connexion. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu. La durée de vie des cookies envoyés est limitée à la durée de la session en cours.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site BappziK.com est soumis au droit français.

bottom of page